Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site enligne.re l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Éditeur du site : David Mussard
• Statut professionnel : Auto-entrepreneur (Entrepreneur Individuel)
• Siège social : Saint-Joseph, 97480 La Réunion
• Adresse électronique : contact@enligne.re
• Numéro de téléphone : 0693 02 12 46
• Directeur de la publication : David Mussard

2. Propriété intellectuelle

David Mussard est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de David Mussard.

3. Limitation de responsabilité

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

4. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS) sécurisé auprès de la société Contabo GmbH (Aschauer Str. 32a, 81549 Munich, Allemagne), ou d'un autre prestataire européen garantissant un haut niveau de performance et de protection des données, conformément au RGPD.